Déposée le 31 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPORTE HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LAPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPORTE HOLDING domicilié(e) 357 ALLEE DU VAL DE POME - 06410 - BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 820 877 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque LAPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAPORTE HOLDING, SAS - 357 ALLEE DU VAL DE POME - 06410 - BIOT - France - SIREN 035820877
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Renouvellement sans limitation n°2042722 - Publication au BOPI 1995-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2005 n°2279464 - Publication au BOPI 2005-01-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02
Inscription le 18 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309764 - Publication au BOPI 2000-10-18
Inscription le 27 février 2002 - Concession de licence n°341735 - Publication au BOPI 2002-02-27
Inscription le 27 février 2002 - Concession de licence n°341736 - Publication au BOPI 2002-02-27
Inscription - Concession de licence n°45118 - Publication au BOPI
Inscription le 4 juin 2007 - Changement de nature juridique n°454851 - Publication au BOPI 2007-06-04
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2015 n°2577120 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-26
Marches d'escaliers métalliques;stores d'extérieur métalliques.Fourneaux.Armes à feu, munitions et projectiles, notamment cartouches de chasse;appareils pour le lancement des cibles tels que des plateaux d'argile ou des pigeons d'argile, articles de chasse.Parasols.Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textiles;margelles de piscines;balustrades;bacs en pierre;dalles non métalliques;cheminées;marches d'escalier non métalliques;aquariums.Jardinières;meubles de jardin.Grils;pots à fleurs; vasques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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